Avis légal et de poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té.

Le site Inter­net acces­si­ble via l’URL https://www.bussoga.com (ci-après, le site Web) est la pro­prié­té de Bus­so­ga SC, avec NIF J55215230 et adres­se au C / Hos­pi­tal 6 17464 de Sant Jor­di Des­valls ( Géro­ne).
Ce tex­te con­tient les con­di­tions qui régis­sent l’accès au site Web et l’utilisation de ses ser­vi­ces et fon­ction­na­li­tés, ain­si que l’inscription en son sein. Nous recom­man­dons sa lec­tu­re atten­ti­ve et sa révi­sion pério­di­que.

Si vous avez des ques­tions, des plain­tes ou des sug­ges­tions, n’hésitez pas à nous écri­re à info@bussoga.com afin que nous puis­sions vous aider.
 
 

Con­di­tions géné­ra­les d’utilisation

 
 
Par­tie 1
Les pré­sen­tes Con­di­tions Géné­ra­les d’Utilisation sont sous­cri­tes, d’une part, par Bus­so­ga, res­pon­sa­ble du Site et, d’autre part, par l’Utilisateur, enten­du com­me tou­te per­son­ne phy­si­que ou mora­le qui accè­de libre­ment et volon­tai­re­ment au Site, peu impor­te si vous uti­li­sez ou non les ser­vi­ces et les fon­ction­na­li­tés qui y sont offer­ts.
Le sim­ple accès au Site impli­que l’entière sou­mis­sion sans réser­ve aux dis­po­si­tions des pré­sen­tes Con­di­tions Géné­ra­les d’Utilisation, sans pré­ju­di­ce des autres con­di­tions appli­ca­bles, telles que, par exem­ple, les Con­di­tions Géné­ra­les d’Achat.

2. Gra­tui­té
L’accès et la navi­ga­tion sur le site Web, ain­si que l’inscription à celui-ci, sont gra­tuits, bien que ce der­nier exi­ge l’acceptation de con­di­tions d’enregistrement par­ti­cu­liè­res.
Nonobs­tant ce qui pré­cè­de, l’achat de tout pro­duit offert sur le Site entraî­ne l’obligation de payer le prix indi­qué.

3. Obli­ga­tions de l’utilisateur
L’Utilisateur, par le sim­ple fait d’accéder au Site, s’engage à:
A. Fai­re un usa­ge correct et légal du Site, en res­pec­tant la légis­la­tion en vigueur (notam­ment en matiè­re de pro­tec­tion des don­nées, de pro­prié­té inte­llec­tue­lle et indus­trie­lle), de mora­le, de bon­nes mœurs et d’ordre public.
B. Exa­mi­ner pério­di­que­ment les pré­sen­tes con­di­tions géné­ra­les d’utilisation ou tou­te autre con­di­tion appli­ca­ble, en véri­fiant les chan­ge­men­ts éven­tuels subis par l’un d’entre eux.
C. Pour con­trô­ler les noti­fi­ca­tions qui, dans son cas, lui sont envo­yées par Bus­so­ga, puisqu’elles peu­vent con­te­nir des infor­ma­tions impor­tan­tes.
D. Ne pas uti­li­ser le site Web à des fins com­mer­cia­les; par exem­ple, ras­sem­bler des infor­ma­tions ou du con­te­nu pour four­nir d’autres ser­vi­ces qui peu­vent sup­po­ser une con­cu­rren­ce clai­re pour Bus­so­ga.
E. Ne pas modi­fier ou essa­yer de modi­fier le site Web de quel­que maniè­re que ce soit ou effec­tuer des actions ou uti­li­ser des moyens visant à simu­ler son appa­ren­ce ou ses fon­ctions.
F. S’abstenir de tou­te action impli­quant l’introduction de virus infor­ma­ti­ques, vers, che­val de Troie ou tout autre type de code mal­vei­llant conçu pour inter­rom­pre, détrui­re ou limi­ter les fon­ction­na­li­tés du site Web.
G. Ne pas uti­li­ser de tech­ni­ques de rétro-ingé­nie­rie et / ou déchif­frer, décom­pi­ler ou uti­li­ser tout autre sys­tè­me conçu pour con­naî­tre le code sour­ce du site Web ou tout élé­ment sou­mis au droit d’auteur ou à la pro­prié­té inte­llec­tue­lle sous-jacen­te.
H. Ne pas endom­ma­ger, désac­ti­ver, sur­char­ger ou entra­ver le ser­vi­ce (ou le réseau ou les réseaux con­nec­tés au ser­vi­ce), ou inter­fé­rer avec l’utilisation et la jouis­san­ce du site Web.
I. Dans tous les cas, ne com­met­tre aucun acte pou­vant por­ter attein­te aux droits ou inté­rêts de Bus­so­ga ou de tiers tels que, par exem­ple, les droits de pro­prié­té inte­llec­tue­lle ou indus­trie­lle (bre­vets, mar­ques, droits d’auteur, secrets com­mer­ciaux …)

4. Con­di­tions d’inscriptions
4.1. Iden­ti­fi­ca­tion des par­tis
Les Con­di­tions d’inscriptions énon­cées ici sont sous­cri­tes, d’une part, par Bus­so­ga, en tant que pro­prié­tai­re et res­pon­sa­ble du Site, et, d’autre part, par l’Utilisateur Ins­crit, tout indi­vi­du de plus de qua­tor­ze ans ou per­son­ne mora­le ayant accé­dé au Site et a com­plé­té tou­tes les éta­pes néces­sai­res pour pro­cé­der à son ins­crip­tion, y com­pris l’acceptation de ces Con­di­tions.
4.2. Accep­ta­tion
Ces Con­di­tions d’inscriptions seront accep­tées par l’Utilisateur Ins­crit après avoir cli­qué sur la case corres­pon­dan­te lors de son ins­crip­tion sur le Site.
4.3. Pro­ces­sus d’inscription
Afin de com­plé­ter l’enregistrement, l’utilisateur doit four­nir cer­tai­nes infor­ma­tions sur lui-même, avec un mot de pas­se, qui doit être dûment stoc­ké par l’utilisateur, en uti­li­sant un for­mu­lai­re qui doit être rem­pli et envo­yé, après accep­ta­tion des pré­sen­tes Con­di­tions d’inscriptions et de la poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té.
4.4. Obli­ga­tions de l’utilisateur ins­crit
L’utilisateur, en com­plé­tant le for­mu­lai­re d’inscription et en deve­nant un Uti­li­sa­teur Enre­gis­tré, s’engage à res­pec­ter les obli­ga­tions sui­van­tes:
A. Ne pas s’inscrire en four­nis­sant déli­bé­ré­ment des infor­ma­tions faus­ses ou inexac­tes ou en sup­plan­tant l’identité de tiers.
B. Uti­li­sez uni­que­ment le com­pte enre­gis­tré à votre nom et n’utilisez pas de com­pte de tiers sans son con­sen­te­ment préa­la­ble et exprès.
C. Ne pas ven­dre, com­mer­cia­li­ser ou trans­fé­rer le com­pte à des tiers.
D. Soyez seul res­pon­sa­ble des acti­vi­tés réa­li­sées à par­tir de votre com­pte, en les met­tant à jour en tout tem­ps.
E. Gar­dez la stric­te con­fi­den­tia­li­té de vos don­nées et codes d’accès, car il assu­me les dom­ma­ges qui peu­vent décou­ler de la vio­la­tion de cet­te con­fi­den­tia­li­té.
F. Vous êtes res­pon­sa­ble des dom­ma­ges subis ou subis par des tiers à la sui­te d’une vio­la­tion des pré­sen­tes Con­di­tions d’inscriptions ou de tou­te autre con­di­tion appli­ca­ble, telle que les Con­di­tions Géné­ra­les d’Utilisation ou les Con­di­tions Géné­ra­les d’Achat.
Bus­so­ga décli­ne tou­te res­pon­sa­bi­li­té en cas d’accès indu au con­te­nu sui­te à l’enregistrement par l’Utilisateur Enre­gis­tré en four­nis­sant déli­bé­ré­ment des infor­ma­tions faus­ses ou inexac­tes con­cer­nant son âge.
4.5. Droit d’exclusion
Bus­so­ga se réser­ve le droit de blo­quer ou de sup­pri­mer le com­pte de l’utilisateur lors­que la vio­la­tion des con­di­tions énon­cées aux pré­sen­tes ou de tou­te autre con­di­tion géné­ra­le qui lui est appli­ca­ble est d’une gra­vi­té par­ti­cu­liè­re ou répé­tée.
4.6. Modi­fi­ca­tion et annu­la­tion du com­pte
À tout moment, l’utilisateur peut modi­fier les infor­ma­tions de son com­pte, ou les annu­ler via les options de con­fi­gu­ra­tion de son com­pte sur le Site.

5. Pro­prié­té inte­llec­tue­lle et indus­trie­lle
Tous les droits de pro­prié­té inte­llec­tue­lle et indus­trie­lle sur le site Web et tous ses con­te­nus, y com­pris la pro­gram­ma­tion, la con­cep­tion, les appli­ca­tions, les grap­hi­ques, les codes, le tex­te ou les ima­ges appar­tien­nent exclu­si­ve­ment à Bus­so­ga, ou dis­po­se de suf­fi­sam­ment de droits et / ou d’autorisations pour son exploi­ta­tion. De même, le nom de domai­ne, les mar­ques de com­mer­ce, les noms com­mer­ciaux et, de maniè­re géné­ra­le, tout sig­ne dis­tin­ctif trou­vé sur le site Web appar­tien­nent éga­le­ment à Bus­so­ga ou pos­sè­dent les licen­ces néces­sai­res pour les uti­li­ser.
En rai­son de ce qui pré­cè­de, tou­te repro­duc­tion, dis­tri­bu­tion, com­mu­ni­ca­tion publi­que (y com­pris mise à dis­po­si­tion), trans­for­ma­tion ou tou­te autre for­me d’exploitation, sans même citer les sour­ces, est inter­di­te, sauf si vous avez un con­sen­te­ment préa­la­ble par écrit de Bus­so­ga ou du pro­prié­tai­re exclu­sif des droits con­cer­nés.
Si vous détec­tez une vio­la­tion des droits de pro­prié­té inte­llec­tue­lle et / ou indus­trie­lle sur le site Web, veui­llez nous envo­yer un courriel à info@bussoga.com dès que pos­si­ble.

6. Liens de tiers
Il est pro­ba­ble que le site Web con­tien­ne des liens vers des sites Web ou des sites Web appar­te­nant à des tiers à l’extérieur de Bus­so­ga. Bus­so­ga n’assume aucu­ne res­pon­sa­bi­li­té pour de tels liens ou les con­te­nus qui peu­vent être accé­dés lorsqu’ils sont acti­vés, car il n’approuve pas ou révi­ser leurs fon­ctions, publi­ci­té ou, en géné­ral, les infor­ma­tions inclu­ses dans les­di­tes pages, s’exonérant de tou­te res­pon­sa­bi­li­té pour leur con­te­nu ou son bon fon­ction­ne­ment ou les con­sé­quen­ces ou les dom­ma­ges pou­vant résul­ter de l’accès à ceux-ci.
L’utilisateur qui accè­de à l’un de ces liens le fera à ses ris­ques et périls, en sup­po­sant l’externalité dudit con­te­nu et l’incapacité de Bus­so­ga à garan­tir qu’il n’y a pas de mena­ces, logi­ciels mal­vei­llan­ts ou virus, ou qu’ils con­tien­nent du con­te­nu illé­gal ou d’autres liens, à son tour, pren­dre des sites avec une ou plu­sieurs des carac­té­ris­ti­ques men­tion­nées.

7. Exclu­sion de res­pon­sa­bi­li­té
Bus­so­ga con­sa­cre des effor­ts en ce sens que les ser­vi­ces et les fon­ction­na­li­tés du site soient dis­po­ni­bles en per­ma­nen­ce.
Mal­gré les effor­ts con­ti­nus de Bus­so­ga pour pro­té­ger les sys­tè­mes et le con­te­nu inclus sur le site qui emploie des nor­mes com­mu­nes de sécu­ri­té Inter­net et est impos­si­ble de four­nir tou­tes les garan­ties en ce qui con­cer­ne les intru­sions ou la per­te de don­nées qui peu­vent se pro­dui­re . De même, l’absence de virus ou d’autres élé­men­ts nui­si­bles sur le site Web ou sur les sites Web de tiers sus­cep­ti­bles d’entraîner des modi­fi­ca­tions du sys­tè­me infor­ma­ti­que, tant logi­ciel que maté­riel, de l’utilisateur ne peut être garan­tie. Pour cet­te rai­son, l’utilisateur sup­po­se et com­prend qu’il exis­te des situa­tions qui peu­vent échap­per au con­trô­le de Bus­so­ga.
Bus­so­ga décli­ne tou­te res­pon­sa­bi­li­té décou­lant d’une mau­vai­se uti­li­sa­tion par l’utilisateur du site Web et pour man­que­ment aux obli­ga­tions ou enga­ge­men­ts en ver­tu de ces con­di­tions d’utilisation ou tout autre que ceux-ci sont appli­ca­bles.
En géné­ral, ni Bus­so­ga ni ses colla­bo­ra­teurs ne seront tenus res­pon­sa­bles en cas de per­te de pro­fit ou de dom­ma­ges résul­tant d’un pro­blè­me.

8. Indem­ni­sa­tion
Si Bus­so­ga subit tout type de dom­ma­ges, per­tes, pré­ju­di­ces ou coûts (y com­pris les hono­rai­res d’avocats) à la sui­te d’une vio­la­tion par l’utilisateur des pré­sen­tes con­di­tions géné­ra­les d’utilisation ou de tou­te autre con­di­tion appli­ca­ble, l’utilisateur sera lié pour com­pen­ser Bus­so­ga.
La même cho­se se pro­dui­ra si, à la sui­te des vio­la­tions de l’utilisateur, des récla­ma­tions de tiers con­tre Bus­so­ga se pro­dui­sent, auquel cas le pre­mier sera tenu inof­fen­sif par Bus­so­ga, à qui Bus­so­ga peut récla­mer tou­te dépen­se, coût, dom­ma­ge ou pré­ju­di­ce déri­vé de ses actions. 

9. Pro­tec­tion des don­nées et con­fi­den­tia­li­té
La collec­te de don­nées per­son­ne­lles à tra­vers le site Web et son trai­te­ment par Bus­so­ga sont régle­men­tés au moyen d’une poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té spé­ci­fi­que à laque­lle l’utilisateur peut con­sul­ter sur cet­te même page.

10. Ques­tions géné­ra­les
10.1. Sau­ve­gar­de et inter­pré­ta­tion
Les pré­sen­tes Con­di­tions Géné­ra­les d’Utilisation cons­ti­tuent un accord entre l’utilisateur et Bus­so­ga.
Si l’autorité com­pé­ten­te décla­re une dis­po­si­tion illé­ga­le, inva­li­de ou non exécu­toi­re, elle sup­po­se­ra qu’elle doit être inter­pré­tée de la maniè­re la plus pro­che de l’intention ori­gi­na­le de cet­te dis­po­si­tion. Tou­te­fois, une telle décla­ra­tion con­cer­nant cer­tai­nes clau­ses ne pré­ju­ge pas de la vali­di­té du res­te.
La non-exi­gen­ce par Bus­so­ga du strict res­pect d’une quel­con­que con­di­tions des pré­sen­tes Con­di­tions, ne cons­ti­tue pas et ne peut en aucun cas être inter­pré­tée com­me une renon­cia­tion de votre part à l’exiger dans le futur.
10.2. Lan­gue
La lan­gue appli­ca­ble aux pré­sen­tes con­di­tions géné­ra­les d’utilisation est l’espagnol. Si une ver­sion anglai­se et fra­nçai­se est offer­te, c’est pour la sim­ple cour­toi­sie, pour la com­mo­di­té de l’utilisateur. Par con­sé­quent, l’utilisateur accep­te expres­sé­ment qu’ils sont régis par leur ver­sion en espag­nol.
S’il y a une con­tra­dic­tion entre ce qui est indi­qué dans la ver­sion espag­no­le de ces Con­di­tions et ce qui est indi­qué dans la tra­duc­tion, dans tous les cas, la ver­sion espag­no­le pré­vau­dra.
10.3. Légis­la­tion et juri­dic­tion
Les rela­tions entre Bus­so­ga et l’utilisateur seront régies par la loi espag­no­le et, en cas de con­flit dans l’interprétation ou le res­pect de ces con­di­tions géné­ra­les d’utilisation seront sou­mis, reno­nçant expres­sé­ment à tou­te autre juri­dic­tion qui peut s’appliquer, sauf que par la loi Impé­ra­ti­ve­ment déter­mi­ner une autre juri­dic­tion dis­tin­cte, aux cours et tri­bu­naux de Géro­ne.
 
 

Poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té

 
 
Cet­te poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té régit la maniè­re dont Bus­so­ga recuei­lle et trai­te les don­nées per­son­ne­lles qu’elle recuei­lle via le site Inter­net acces­si­ble via l’URL https://www.bussoga.com (ci-après, le site Web), qui est le pro­prié­tai­re.
Tou­tes les don­nées per­son­ne­lles recuei­llies sont incor­po­rées par Bus­so­ga dans les fichiers de leur pro­prié­té pour le trai­te­ment, auto­ma­ti­sé ou non auto­ma­ti­sé, aux fins décri­tes ci-des­sous.
L’acceptation de cet­te poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té sup­po­se que l’accepteur con­sent à la collec­te des don­nées per­son­ne­lles four­nies et au trai­te­ment de celles-ci con­for­mé­ment à ces fins.
L’acceptation de cet­te poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té sup­po­se que l’utilisateur con­sent expres­sé­ment au trai­te­ment de tou­tes les don­nées per­son­ne­lles con­for­mé­ment à ces fins.
Pour tou­te ques­tion, deman­de, récla­ma­tion ou sug­ges­tion con­cer­nant cet­te poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té, veui­llez nous écri­re à info@bussoga.com.

Fina­li­tés
Par l’intermédiaire du site Web, Bus­so­ga peut recuei­llir les infor­ma­tions sui­van­tes:
A. Ins­crip­tion
Pour s’inscrire sur le site Web, il est néces­sai­re de four­nir cer­tai­nes infor­ma­tions per­son­ne­lles et de con­tact, dont nous avons besoin pour trai­ter l’enregistrement des uti­li­sa­teurs et leur offrir les ser­vi­ces appro­priés, par­mi les­quels la pos­si­bi­li­té d’acquérir l’un des pro­duits offer­ts là-bas.
B. Achat de pro­duits
Afin d’acquérir l’un des pro­duits pro­po­sés sur le Site, il sera néces­sai­re de four­nir cer­tains détails ban­cai­res afin de gérer correc­te­ment les paie­men­ts ain­si que de livrer les com­man­des.
C. News­let­ter
Lors de la deman­de d’inscription à la news­let­ter, des infor­ma­tions per­son­ne­lles vous seront deman­dées afin de vous envo­yer les nou­ve­lles appro­priés.
D. Infor­ma­tion et réser­va­tion des pla­ces dans les cours
Lors­que vous deman­dez des infor­ma­tions sur un cours ou que vous réser­vez une pla­ce dans l’un d’eux, les infor­ma­tions de con­tact spé­ci­fi­ques seront deman­dées afin de four­nir les infor­ma­tions requi­ses ou de trai­ter la réser­va­tion selon les con­di­tions appli­ca­bles.

Publi­ci­té
En accep­tant cet­te poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té, à moins que vous ne vous soyez oppo­sé, l’utilisateur con­sent à l’envoi de publi­ci­té sur les nou­ve­lles et les pro­duits liés à Bus­so­ga et le site Web.
À tout moment, vous pou­vez reti­rer ce con­sen­te­ment en écri­vant à info@bussoga.com ou par tout autre moyen conçu à cet­te fin qui aurait été inclus dans les com­mu­ni­ca­tions envo­yées.

Modi­fi­ca­tion et sup­pres­sion du com­pte d’utilisateur
A tout moment, les infor­ma­tions four­nies peu­vent être modi­fiées en s’inscrivant sur le site Web à tra­vers les fon­ctions acti­vées dans celui-ci. Si vous ne pou­vez pas les trou­ver ou ne sont pas dis­po­ni­bles, envo­yez-nous un courriel à info@bussoga.com en l’indiquant. Pour vous désins­cri­re de votre com­pte d’utilisateur, écri­vez-nous à la même adres­se.

Vos droits
A tout moment, vous pou­vez exer­cer vos droits d’accès, de rec­ti­fi­ca­tion, annu­la­tion et / ou oppo­si­tion, en con­for­mi­té avec la régle­men­ta­tion en vigueur, en envo­yant une deman­de par courrier à Bus­so­ga C / Hos­pi­tal 6 17464 Sant Jor­di Des­valls (Géro­ne) ou par courrier élec­tro­ni­que à info@bussoga.com.
Vous devez accom­pag­ner ou join­dre une copie de votre piè­ce d’identité ou de tout autre docu­ment offi­ciel nous per­met­tant de vous iden­ti­fier, afin de véri­fier votre iden­ti­té et empê­cher des tiers d’accéder à vos don­nées per­son­ne­lles de maniè­re inap­pro­priée.
Cookies
L’accès au site Web sig­ni­fie que le télé­char­ge­ment de cookies sur l’équipement ter­mi­nal uti­li­sé pour navi­guer. Il est pos­si­ble de blo­quer ou limi­ter l’utilisation de cet­te tech­no­lo­gie à tra­vers les fon­ctions du navi­ga­teur uti­li­sé. Voir notre poli­ti­que de cookies pour plus d’informations sur l’utilisation de cet­te technologie.Il est pos­si­ble de blo­quer ou limi­ter l’utilisation de cet­te tech­no­lo­gie à tra­vers les fon­ctions du navi­ga­teur uti­li­sé. Voir notre poli­ti­que de cookies pour plus d’informations sur l’utilisation de cet­te tech­no­lo­gie.

Lan­gue
La lan­gue appli­ca­ble à cet­te poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té est l’espagnol. Tou­te ver­sion de la même dans une lan­gue dif­fé­ren­te est offer­te pour la com­mo­di­té de l’utilisateur et pour faci­li­ter sa com­préhen­sion. Cepen­dant, cet­te poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té sera tou­jours régie par sa ver­sion en espag­nol.
En cas de con­tra­dic­tion entre la poli­ti­que de con­fi­den­tia­li­té dans tou­te lan­gue et sa ver­sion espag­no­le, la ver­sion espag­no­le pré­vau­dra.